1. Informations sur l’éditeur du site
Le site [Nom du Site] est édité par [Nom de l’Entreprise], une société [forme juridique : SARL, SAS, etc.] au capital de [montant], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS].
- Siège social : [Adresse complète]
- Téléphone : [Numéro de contact]
- E-mail : [Adresse email de contact]
- Directeur de publication : [Nom du responsable]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur],
- Adresse : [Adresse complète]
- Téléphone : [Numéro de contact]
- E-mail : [Adresse email de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans l’accord écrit préalable de [Nom de l’Entreprise] est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Droit d’accès, de rectification et d’effacement
- Droit à la limitation du traitement
- Droit à la portabilité des données
- Droit d’opposition au traitement
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email de contact].
Les données collectées sur le site sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et améliorer l’expérience client. Elles ne sont ni vendues, ni partagées avec des tiers non autorisés.
5. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et d’analyser la fréquentation. Vous pouvez paramétrer vos préférences dans votre navigateur pour bloquer ou supprimer ces cookies à tout moment.
6. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable de :
- L’utilisation faite du site par les utilisateurs.
- D’éventuelles interruptions de service, erreurs ou virus pouvant affecter l’accès au site.
- Contenus externes accessibles via des liens hypertextes présents sur le site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de [ville du siège social] seront compétents.